Vous êtes-vous déjà demandé pourquoi votre brasserie favorite ne vous permet pas de repartir avec ses bières alors que d’autres sont autorisées à vous les vendre à l’épicerie? Moi, non. Je me contente de les apprécier sur place. Mais comme plusieurs d’entre vous s’avèrent beaucoup plus curieux, voici quelques explications concernant le permis de brassage artisanal.

Au Québec, pour fabriquer, distribuer ou entreposer des boissons alcooliques, il faut détenir un permis de la Régie des alcools, des courses et des jeux (RACJ). Il existe différents types de permis, tant pour la fabrication, que pour la distribution et l'entreposage des boissons alcooliques : le permis de production artisanale, le permis de producteur artisanal de bière, les divers permis industriels (le permis de brasseur, le permis de distributeur de bière, le permis de distillateur, le permis de fabricant de vin et le permis de fabricant de cidre), ainsi que le permis d'entrepôt.

Permis de production artisanale

Le permis de production artisanale autorise son titulaire à fabriquer et à embouteiller des boissons alcooliques, à l'exception de la bière, à partir des matières premières de son exploitation agricole. Il permet la fabrication et la vente du vin, du cidre, de l'hydromel (boisson faite d'eau et de miel), de la mistelle (moût additionné d'alcool ou d'eau-de-vie), de la liqueur, des boissons alcooliques à base de petits fruits, à base de sève ou de sirop d'érable.

Avec ce permis, le producteur peut même acheter des alcools de la SAQ pour les mélanger aux boissons alcooliques qu'il fabrique. Il peut également vendre, sur les lieux de leur fabrication, les boissons alcooliques qu'il fabrique, tant pour la consommation sur place (à l'endroit indiqué sur le permis) que pour la consommation dans un autre endroit. Il peut aussi vendre et livrer ses produits à la SAQ ou même les expédier à l'extérieur du Québec.

Permis de production artisanale de bière

Ce permis, créé spécifiquement pour la bière, permet à son titulaire de fabriquer et d'embouteiller de la bière ou des boissons alcooliques composées de bière et d'autres substances non alcoolisées à partir de matières premières achetées.

Il peut aussi vendre, sur les lieux de leur fabrication, les boissons alcooliques qu'il fabrique, pour consommation sur place, mais pour ce faire, il doit également être titulaire d'un permis d'alcool autorisant cette consommation sur place. Il doit donc aussi posséder un permis de bar, de restaurant pour vendre, de brasserie ou de taverne.

Contrairement au permis de production artisanale touchant les autres alcools, il ne peut vendre les produits qu’il fabrique pour la consommation dans un autre endroit. Ironiquement, le producteur artisanal de bière peut tout de même vendre et livrer ses produits à la SAQ ou les expédier à l'extérieur du Québec.

Une bière pour emporter ?

La vente pour la consommation dans un autre endroit est un privilège souvent revendiqué par les propriétaires de brouepubs qui aimeraient bien permettre à leur client de repartir chez eux avec quelques bières.

D’ailleurs à cet effet, même les principaux «concurrencés», c’est-à-dire les propriétaires de microbrasseries qui vendent leurs produits à l’extérieur de leur établissement, ne s’opposeraient pas à un tel changement du règlement.

«En 2005 ou 2006, l’Association des microbrasseries du Québec (AMBQ) s’est penchée sur cette question qui perdure depuis quelques années et les microbrasseries sont bien d’accord pour autoriser [au titulaire du permis de production artisanale de bière] la vente des produits embouteillés pour emporter», indique Jean-Pierre Tremblay, directeur de l’AMBQ.

«La problématique de la vente à l’extérieur du commerce se situe habituellement au niveau de la conservation des produits. Les bouteilles doivent être conservées dans des conditions favorables pour assurer la qualité du produit. Avec la vente pour emporter, on élimine ce facteur puisque le client apporte le produit directement chez lui», précise-t-il.

Selon lui, cette mesure serait plutôt bénéfique pour tous les producteurs de bières artisanales et de dégustation, incluant les microbrasseurs, puisqu’elle favoriserait tout simplement la vente de ce type de produit. D’autant plus que les microbrasseries ne seraient pas directement concurrencées en dépanneurs et en magasins spécialisés.

Une industrie en plein essor

Il faut également préciser que les tendances ont beaucoup changé au cours des dernières années dans l’industrie brassicole au Québec et même à l’échelle mondiale. La consommation à domicile est devenue beaucoup plus forte et de nouveaux joueurs, en l’occurrence de petites brasseries, revendiquent maintenant une part grandissante de ce marché. Plusieurs remettent en doute les règles d’antan et croient que le cadre législatif actuel n’est plus vraiment approprié.

Avec les goûts des consommateurs qui se développent, les tendances qui changent et la reconnaissance de l’expertise de nos brasseurs qui prend de l’expansion, on peut en effet s’attendre à ce que le cadre législatif et réglementaire de l’industrie soit prochainement modifié, ou du moins, mis à jour.

D’ici là, la réglementation actuelle continuera de causer bien des maux de tête aux brasseurs qui souhaitent faire connaître leurs produits et aux consommateurs qui ne demandent qu’à les découvrir. Les producteurs artisanaux de bière ne sont pas les seuls à pousser pour des changements, les histoires de permis font également rougir plusieurs microbrasseries; nous aurons certainement l’occasion d’y revenir.