Taxes
Peinture de Jan Massys, Le collecteur d’impôts, CC BY-SA 2.0
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« Le vin, la bière, le fort, c’est trop cher au Québec! » Les discussions animées sur le prix de l’alcool, un verre à la main, autour d’un bon repas, emplissent les chaumières. Puisque diplômé en histoire grâce à « nos taxes », je vous dois un petit retour sur investissement en vous proposant quelques mises au point historiennes sur ces sempiternelles questions de taxes et d’alcool.

C’est quoi, une taxe?

TAXE, nom féminin : Un prélèvement acquitté par une autorité au moment de la transaction d’un bien ou d’un service. Voilà une définition large qui inclut les frais de service, ceux d’une entreprise privée, comme ceux de câblodistribution par exemple; les frais d’études des institutions universitaires; ou bien les taxes perçues par une municipalité, l’État provincial ou fédéral. Contrairement à l’impôt, la taxe ne s’applique pas directement sur une personne, une corporation, voire sur un lopin de terre. En gros, une taxe implique nécessairement une transaction ou le déplacement d’une denrée ou la prestation d’un service. C’est général comme définition, mais ça a le mérite d’être simple.

Pourquoi taxer l’alcool?

Vous connaissez Montesquieu (1689-1755), ce penseur influent du 18e siècle? Voici ce qu’il publiait en 1748 dans De l’esprit des lois au chapitre intitulé Comment on conserve l’illusion : «Pour que le prix de la chose et le droit puissent se confondre dans la tête de celui qui paye, il faut qu’il y ait quelque rapport entre la marchandise et l’impôt». Quoique cela puisse paraître choquant, cher lecteur, il demeure possible de mener une vie sans consommer une goutte de boisson. C’est un luxe. Il est donc acceptable de le taxer.

Moins de taxes, plus de bières et de vino dans le frigo?

Plus petit l’État, moins de taxes, plus pour mes poches! C’est plus compliqué. Il y a une époque pas si lointaine où il y avait peu de taxes et d’impôts. Étions-nous tous plus riches? Non, seulement quelques-uns. Sous le Régime français, les administrateurs coloniaux se payaient à même un droit perçu sur l’importation du vin, du rhum et des liqueurs ainsi que sur l’exportation des fourrures. Le Conquérant britannique n’impose pas plus d’impôts ni de taxes.

En 1774, le principe des droits de douane perçus sur l’alcool et les droits d’exportation est maintenu, et ce, même si la population n’est pas représentée au sein d’une chambre d’assemblée. Taxation without representation? Révolution américaine aidant, le Parlement britannique octroie aux loyales provinces canadiennes une chambre d’assemblée en 1791. Même après l’Acte d’Union de 1840, l’essentiel des revenus de l’État demeure fondé sur ces taxes indirectes, dites d’accises (alcool, tabac) et les droits sur les licences (les débits de boisson et les permis de traite de fourrure, etc.).

En gros, plus les Canadiens et les Canadians titillaient la bouteille, plus le Dominion engrangeait des revenus. Les mouvements de tempérance aidant, la consommation totale d’alcool baisse à la fin du 19e siècle. Entre-temps, des carrières politiques sont lancées sur ces thématiques, et une bonne part des fortunes sont construites sur le commerce de l’alcool. Une belle hypocrisie…

Oui, mais mes taxes!

Rappelons quelques faits. Au Canada, il n’y a pas d’impôt sur le revenu des particuliers avant la Première Guerre mondiale. Oui, l’impôt a d’abord été perçu dans le cadre de l’effort de guerre. Après la Grande crise des années 1930 et la Seconde Guerre mondiale, avec la peur des communistes, petit à petit, les États occidentaux se sont dit que ce serait une bonne idée de garder ces revenus. La Commission des liqueurs, la SAQ, installée pour des questions morales en 1921, engrange pour l’État des revenus importants.

Après 1950, les gouvernements, sous les pressions sociales et politiques, acceptent d’utiliser ces revenus pour investir dans l’économie et la société : construire des infrastructures comme des routes asphaltées; protéger la population des infections, du chômage et des violences ordinaires à travers une professionnalisation du fonctionnariat; éduquer sa population pour qu’elle puisse contribuer au fonctionnement des entreprises et de l’État; et pourquoi ne pas endiguer les dangers des populismes? Certains appellent ça le bien commun… C’est comme une caisse de bière (mélangée, de préférence) dans laquelle chacun pige. Un potluck dans lequel plus chacun contribue en proportion de ses capacités et ses goûts personnels, plus la soirée lève égale (toujours avec modération)!

À lire pour en savoir plus :

  • Craig Heron, Booze: A Distilled History, Toronto, Between the Line, 2003, p. 10, 24-25, 53, 80, 93, 371-388.
  • Ianick Marcil, Les passager clandestins : métaphores et trompe-l’œil de l’économie, Montréal, Les éditions Somme toute, 2016, 179 p.
  • Montesquieu, De l’esprit des lois, Paris, GF Flammarion, 1993, 2 vol.
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